Pierrette Petit
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierrette Petit
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
les magistrats
présidente de la chambre régionale des comptes d'Auvergne
date_debut
=
"
2003-01-01
"
cour_comptes
magistrat
=
"
Président de chambre
"
JORFTEXT000000236454
(source JORF)
détachement
24 Avril 2003
24/04/2003
De:
Petit, née Leleu (Pierrette, Irma, Florisse)
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, présidente de la chambre régionale des comptes d'Auvergne ; 45 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
45
"
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000594363
(source JORF)
nomination
31 Mars 2002
31/03/2002
De:
Petit
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
présidente de chambre régionale des comptes et affectée à la chambre régionale des comptes d'Auvergne
Groupe:
Présidente de chambre régionale des comptes et affectée à la chambre régionale des comptes d'Auvergne
magistrat
=
"
Président de chambre
"
president
JORFTEXT000000397531
(source JORF)
nomination
11 Janvier 2000
11/01/2000
De:
Pierrette Petit
présidente de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000397531
(source JORF)
nomination
11 Janvier 2000
11/01/2000
De:
Petit, née Leleu (Pierrette, Irma)
présidente de section de chambre régionale des comptes ; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
42
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000761719
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1999
16/11/1999
De:
Petit (Pierrette)
Objet:
président de section titulaire à la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
Remplace:
M. Emmanuelli (Yves)
Groupe:
Section titulaire à la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
president
JORFTEXT000000550423
(source JORF)
nomination
24 Juillet 1996
24/07/1996
De:
Petit (Pierrette)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section
ANNEE 1996
Groupe:
Section
cour_comptes
JORFTEXT000000742076
(source JORF)
inscription
27 Mars 1996
27/03/1996
De:
Petit (Pierrette)
Objet:
Ile-de-France
Groupe:
COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation de présidents de section (chambres régionales des comptes)
cour_comptes
JORFTEXT000000376505
(source JORF)
affectation
27 Mars 1996
27/03/1996
De:
Pierrette Petit
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Membres élus
Groupe:
Commission prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 modifiée
JORFTEXT000000707440
(source JORF)
composition
04 Janvier 1990
04/01/1990