Pierrette Petit - JORFSearch

Pierrette Petit

De:	Pierrette Petit conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	les magistrats présidente de la chambre régionale des comptes d'Auvergne

date_debut="2003-01-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000000236454 (source JORF)

détachement

24 Avril 2003 24/04/2003

De:	Petit, née Leleu (Pierrette, Irma, Florisse) conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, présidente de la chambre régionale des comptes d'Auvergne ; 45 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000594363 (source JORF)

nomination

31 Mars 2002 31/03/2002

De:	Petit conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	présidente de chambre régionale des comptes et affectée à la chambre régionale des comptes d'Auvergne
Groupe:	Présidente de chambre régionale des comptes et affectée à la chambre régionale des comptes d'Auvergne

magistrat="Président de chambre"
president

JORFTEXT000000397531 (source JORF)

nomination

11 Janvier 2000 11/01/2000

De:	Pierrette Petit présidente de section de chambre régionale des comptes
Objet:	conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000000397531 (source JORF)

nomination

11 Janvier 2000 11/01/2000

De:	Petit, née Leleu (Pierrette, Irma) présidente de section de chambre régionale des comptes ; 42 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000761719 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1999 16/11/1999

De:	Petit (Pierrette)
Objet:	président de section titulaire à la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
Remplace:	M. Emmanuelli (Yves)
Groupe:	Section titulaire à la commission spéciale de la taxe d'apprentissage

JORFTEXT000000550423 (source JORF)

nomination

24 Juillet 1996 24/07/1996

De:	Petit (Pierrette)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de président de section ANNEE 1996
Groupe:	Section

JORFTEXT000000742076 (source JORF)

inscription

27 Mars 1996 27/03/1996

De:	Petit (Pierrette)
Objet:	Ile-de-France
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation de présidents de section (chambres régionales des comptes)

JORFTEXT000000376505 (source JORF)

affectation

27 Mars 1996 27/03/1996

De:	Pierrette Petit conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:	La commission prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi Membres élus
Groupe:	Commission prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 modifiée

JORFTEXT000000707440 (source JORF)

composition

04 Janvier 1990 04/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.